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Version en vigueur au premier mars deux-mille-vingt-trois (01/03/2023)
Dernière mise à jour le onze mai deux-mille-vingt-trois (11/05/2023)

En vertu et conformément aux articles 6-Ⅲ et 19 de la Loi № 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (ci-après dénommée “L.C.E.N.”), il est précisé l’identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du présent site internet :

  • Propriété : [SOCIETE] – [ADRESSE], France.
  • Publication : [SOCIETE] – [ADRESSE], France.
  • Hébergement : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand.

Informations

  • Société (forme juridique) : [SOCIETE] ([FORME JURIDIQUE]).
  • Capital social : [CAPITAL].
  • № de S.I.R.E.T. (siège) : [SIRET].
  • Activité (Code N.A.F. ou A.P.E.) : [CODE APE].
  • Siège social : [ADRESSE], France.
  • Immatriculation : R.C.S. de [TRIBUNAL] № [RCS].
  • № de T.V.A. intracommunautaire : FR [TVA].
  • Assurance R.C. professionnelle : [ASSURANCE] № [CONTRAT ASSURANCE]
  • Contact : [EMAIL]formulaire de contact disponible ici.
  • Numéro d’appel : [TEL].
  • Horaires d’ouverture : [HORAIRES] (heure de Paris).
  • Hébergeur du site internet : O2Switch04 44 44 60 40.
  • Directeur de la publication et responsable de la rédaction : [DIRECTEUR].